RENOUVELLEMENT DES SCHEMAS D'ORGANISATION SOCIALE ET MEDICO-SOCIALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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3 résultats pour la valeur "Social / Solidarité" du filtre Domaine, pour la valeur "16/12/2016" du filtre Date de séance
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTIONCONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2017
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION PLURIANNUELLE RELATIVE AUX RELATIONS ENTRE LA CAISSE NATIONALE DE SOLIDARITE POUR L'AUTONOMIE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/12/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin